Création, antécédents et organisation des chantiers
Situations particulières en assurance décennale
Création, auto-entrepreneur, résiliation, malus ou chantier multi-corps : préparez une demande claire et documentée.
Certaines situations demandent davantage d’explications et de justificatifs. Ces guides indiquent les informations à rassembler, sans garantir l’acceptation d’un dossier.
Auto-entrepreneur du bâtiment
Comprendre l’obligation, présenter l’expérience et préparer un dossier en création.
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Résilié ou malussé
Présenter clairement une résiliation, les sinistres, les impayés ou une interruption.
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Chantier multi-corps
Vérifier les rôles, les attestations et les interfaces entre plusieurs intervenants.
Consulter la page →À retenir : les intitulés de ces pages sont informatifs. Le périmètre effectivement garanti dépend des activités, missions, techniques, dates et conditions figurant dans les documents contractuels.